Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRONETA
SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167, Quai André Citroën 75747 PARIS

Numéro de dépôt :
1010483
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CITRONETA

Déposée le 4 mars 1977 par SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITRONETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167, Quai André Citroën 75747 PARIS - France.

La marque CITRONETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CITRONETA est expirée depuis le 4 mars 1987.

SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167 a également déposé les autres marques suivantes : BL , BABY-BROUSSE


SOCIETE ANONYME AUTOMOBILES CITROEN 117/167, Quai André Citroën 75747 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Véhicules automobiles, organes intégrants, pièces détachées et accessoires de ces véhicules